Anticiper la transmission
Chers clients,
Le contexte actuel de la filière du cognac, engendrant une baisse des valeurs foncières et d’exploitation, invite à la réflexion.
Dans ces périodes de repli, certaines décisions patrimoniales peuvent s’avérer particulièrement pertinentes.
La donation, notamment, permet d’anticiper la transmission de votre patrimoine tout en bénéficiant d’une évaluation plus favorable des biens transmis. Cela peut contribuer à réduire la fiscalité et à préparer sereinement la relève au sein de votre famille.
En effet, la valeur des biens transmis constitue la base du calcul des droits de donation. Dans une période où les évaluations sont momentanément plus modestes, il peut être pertinent d’envisager des donations permettant de profiter d’un cadre fiscal plus favorable, tout en assurant une transmission harmonieuse au sein de la famille.
Au-delà de l’aspect fiscal, la donation demeure un outil souple et efficace pour organiser la continuité du patrimoine, préserver les équilibres familiaux et anticiper les évolutions futures dans un cadre juridique sécurisé.
Qu’il s’agisse :
• de transmettre une partie de votre exploitation à vos enfants pour assurer la continuité du domaine,
• d’organiser la gestion future des biens familiaux,
• ou simplement de profiter des abattements légaux renouvelables tous les 15 ans,
Une réflexion adaptée à votre situation personnelle peut se révéler opportune.
Chaque situation étant unique (âge, la structure juridique de l’exploitation, le régime matrimonial ou la composition du patrimoine), notre rôle est d’en analyser les spécificités afin de proposer les solutions les plus adaptées à vos objectifs patrimoniaux et familiaux.
Notre étude se tient à votre disposition pour échanger en toute confidentialité sur ces sujets et vous accompagner dans vos réflexions.
Bien cordialement.
Maître Anne ETEVENARDMaître Jean-Bertrand CHARREYRON
Maître François MAILLOCHAUD
39 rue André Brugerolle 17160 MATHA
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16 place Aristide Briand 17470 AULNAY DE SAINTONGE
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